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461 résultat(s)[Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée : arrêté] : tarif spécial d'exportation […] briques, tuiles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 24 octobre 1876
- Sujet
- Tuiles -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Briques -- Industrie et commerce -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
[Recueil de 4 pièces relatives aux élections de 1832] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Recueil de documents relatifs aux élections : 1/ Lettre d'envoi d'une carte d'admission au Collège électoral adressée à M. Roux-Alphéran; 2 / Carte d'électeur au nom de Roux-Alpheran ; 3/ Bulletin de vote au nom de Thiers ; 4/ Bulletin de vote au...
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 30 octobre 1832
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire. Même texte que le 1815.04.30, 1
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
Acte additionnel aux constitutions de l'Empire. Au palais de l'Elysée, le 22 avril 1815. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Dispositions générales sur les constitutions de l’Empire
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 30 avril 1815
- Sujet
- France -- 1815 (Cent-Jours)
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication de l'entreprise générale des services des maisons d'arrêt de justice et de correction et des chambres ou dépôts de sûreté du département. (43ème circonscription pénitentiaire) / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 17 mars 1882
- Sujet
- Prisons -- Gestion -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1870-1914
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication de la ferme pure et simple de l'octroi municipal et de bienfaisance de la ville d'Aix... [signé] le sous-préfet
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1803
- Sujet
- Adjudication administrative -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Adjudication des ouvrages à faire pour la construction d'un magasin et des bâtiments accessoires, destinés à un entrepôt principal des poudres à Aix, pour le service de l'Administration des contributions indirectes, quartier de Pigouné
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 17 juillet 1828
- Sujet
- Explosifs -- Stockage -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Administration des Ponts et chaussées. Avis au Public
Adjudication définitive des travaux à faire pour la construction du pont suspendu de Mirabeau
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1825
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Administration des ponts et chaussées. Construction d'un pont sur la Durance pour remplacer le bac de Barbentane. Avis aux entrepreneurs de travaux pubics. Seule et unique affiche. / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 10 février 1830
- Sujet
- Ponts -- Conception et construction -- France -- Durance (France ; cours d'eau) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Agriculture[...] Instruction sur les meilleurs procédés à employer pour la conservation des blés qui viennent d'être coupés / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Copie d'un texte de recommandation émanant du ministère de l'agriculture et du commerce
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- 1847
- Sujet
- Blé -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Seizième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 8 juillet 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Septième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 10 juin 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-cinquième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 9 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-deuxième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 22 septembre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-quatrième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Armée des Pyrénées. Trente-sixième bulletin / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 13 octobre 1823
- Sujet
- France. Armée. Armée des Pyrénées Orientales
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté [modifiant l'heure de la réunion des collèges électoraux] / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 30 octobre 1837
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté ... qui prescrit des mesures de police pour le maintien de l'ordre dans les atteliers [sic] du canal d'Arles / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 6 décembre 1824
- Sujet
- Canaux -- Mesures de sureté -- France -- Arles (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Convocation des membres des chambres de commerce pour les élections
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 9 mai 1815
- Sujet
- Elections -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Sur la comptabilité des réquisitions faites pour le service des armées en 1813 et 1814
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 13 mai 1815
- Sujet
- Réquisitions militaires -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'itinéraire du conseil du (sic) révision dans l'appel de la classe de 1832 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 9 juillet 1833
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant l'ouverture de la chasse / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 15 juillet 1834
- Sujet
- Chasse -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant le mode de réparations des chemins communaux / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 7 juin 1825
- Sujet
- Routes rurales -- Entretien et réparations -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant le service de la Garde nationale d'Aix / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 16 décembre 1816
- Sujet
- France. Garde nationale (Aix-en-Provence ; 1789-1827)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision dans l'appel de la classe de 1838 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 29 août 1839
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté concernant les saltimbanques, joueurs d'orgue, musiciens ambulants et chanteurs / Préfecture des Bouches-du-Rhône
Réglementation de l'ordre public
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 20 décembre 1853
- Sujet
- Ordre public -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant des mesures pour la sécurité des routes / Sous-préfecture d'Aix
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 27 janvier 1820
- Sujet
- Circulation -- Droit -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1836, et relatif aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 1 septembre 1837
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1843 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 18 avril 1844
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition du contingent de la classe de 1846 et l'itinéraire du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 28 avril 1847
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1838 et les dispositions relatives au conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 26 juillet 1839
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1839 et les dispositions relative au Conseil de Révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 26 mai 1840
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition entre les cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1840 et les dispositions relatives aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 6 mai 1841
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition par cantons du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1842... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 11 avril 1843
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1835, et relatif aux opérations du conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mercredi 14 septembre 1836
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté contenant la sous-répartition, entre les cantons, du contingent assigné au département dans l'appel de la classe de 1837 et les dispositions relatives aux opérations du Conseil de révision / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 22 mai 1838
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Annulation de la liste des jurés d'accusation et de jugement (car comprenant des émigrés)
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 17 janvier 1796
- Sujet
- Tribunaux -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Émigrés
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône
Mesures pour la répression des crimes commis dans la commune; réquisition de la force armée
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 22 juillet 1796
- Sujet
- Criminalité -- Lutte contre -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration centrale du département des Bouches-du-Rhône… : injonction aux gardes forestiers de se conformer à la Loi du 29 septembre 1791… ; et qui déclare la commune de St. Marc…responsable des dévastations commises dans le bois national…
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 5 avril 1796
- Sujet
- Délits ruraux -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- Vauvenargues (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Confiscations et contributions
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration du département des Bouches-du-Rhône
Mesures contre Pierre Raoulx notaire à Graveson
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 12 septembre 1793
- Sujet
- Graveson (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1799 (Révolution)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … qui ordonne la prompte exécution des décrets des 19 mars, 10 mai et 5 juillet derniers, des 12 et 15 mai et 19 juin, des 23 juillet et 4 septembre suivant.
Mesures de rigueur contre les contre-révolutionnaires
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 14 septembre 1793
- Sujet
- Répression politique -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1792-1795 (Convention nationale)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'administration du département des Bouches-du-Rhône … relatif à la fabrication d''une (sic) même espèce de pain
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 novembre 1793
- Sujet
- Boulangerie -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches du Rhône, portant que tous fonctionnaires publics, tous employés par la République, déclareront qu’ils lui sont sincérement attachés, qu'ils vouent une haine éternelle à la royauté
Serment des fonctionnaires publics
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 28 janvier 1796
- Sujet
- Fonctionnaires -- Responsabilité -- France -- Bouches-du-Rhône (France)
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté de l'Administration provisoire du département des Bouches-du-Rhône, portant indication de la maison-d'arrêt destinée à recevoir les prêtres sujets à la déportation, ou à la reclusion
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- dimanche 31 janvier 1796
- Sujet
- Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté désignant le lieu où doit se réunir le collège du 4me arrondissement électoral des Bouches-du-Rhône / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- vendredi 13 mars 1840
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté désignant les lieux où doivent se réunir les collèges... électoraux du département... / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- lundi 18 février 1839
- Sujet
- Elections -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseil d’État, préfet, relatif aux opérations de la levée de 1824 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- jeudi 30 décembre 1824
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du conseiller d’État préfet, relatif aux opérations de la levée de 1828 / Préfecture des Bouches-du-Rhône
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 28 février 1829
- Sujet
- Service militaire obligatoire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire des Bouches-du-Rhône. Du 30 octobre 1790
Notifiant au chapitre d'Aix la suppression de tous titres, dignité, canonicat... et autres bénéfices au Chapitre d’Aix … suivi de la réponse de MM. Les Chanoines
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- samedi 30 octobre 1790
- Sujet
- Eglise catholique -- France -- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes
Arrêté du Directoire du Département des Bouches-du-Rhône
Au sujet des ecclésiastiques n’ayant pas signé la constitution
- Auteur
- Bouches-du-Rhône
- Date
- mardi 28 juin 1791
- Sujet
- Clergé réfractaire -- France -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
- France -- 1789-1799 (Révolution) -- Aspect religieux
- Bouches-du-Rhône (France) -- Vie religieuse -- 1789-1815
- Classement
- Affiches anciennes